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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITY
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mity
Marque enregistrée - Marque en vigueur

mity
MITY, SAS

Numéro de dépôt :
4314765
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
mity de MITY

Présentation de la marque mity

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MITY domicilié(e) 4 rue Nicolas Boileau - 78590 - NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITY, M. REVEILLON Guillaume domicilié(e) 4 RUE Nicolas Boileau - 78590 - NOISY LE ROI - France.

La marque mity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mity arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

MITY a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS , ETRE RONDE EN COULEURS , COULEURS , A' NANAS , ETRE RONDE , COULEURS DU 42 AU 62


MITY, SAS - 4 rue Nicolas Boileau - 78590 - NOISY LE ROI - France


MITY, M. REVEILLON Guillaume - 4 RUE Nicolas Boileau - 78590 - NOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707327 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art.